Marque enregistrée - Marque en vigueur

PUISSANCE 12
C.A.D, EURL

Numéro de dépôt :
4311801
Date de dépôt :
03/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/11/2026
PUISSANCE 12 de C.A.D

Présentation de la marque PUISSANCE 12

Déposée par voie électronique le 3 novembre 2016 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) C.A.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PUISSANCE 12 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-47 du 25 novembre 2016.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) C.A.D domicilié(e) z.a, grand rue - 68130 - Walheim - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 379 983 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.A.D, M. Romuald corsico domicilié(e) Z.A, grand rue - 68130 - WALHEIM - France.

La marque PUISSANCE 12 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4311801.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PUISSANCE 12 arrivera à expiration en date du 3 novembre 2026.

C.A.D a également déposé les autres marques suivantes : TRICOTS PARIS YACK 99 , COLORS OF NIGHT , Fashion Private Company , C.A.D CHRISTEL AURAY DISTRIBUTION , YACK 99 , PARTENAIRE Formation , GEM YACK , Fashion Private Company Junior


C.A.D, EURL - z.a, grand rue - 68130 - Walheim - France - SIREN 488379983


C.A.D, M. Romuald corsico - Z.A, grand rue - 68130 - WALHEIM - France


Publication - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47

Enregistrement sans modification - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Véhicules ; véhicules électriques .